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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO AVENIR
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SOC SYSTEME D'OPTIMISATION DE COMBUSTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOC SYSTEME D'OPTIMISATION DE COMBUSTION
PROMO AVENIR SARL
PROMO AVENIR SARL

Numéro de dépôt :
3559551
Date de dépôt :
29/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/03/2018
SOC SYSTEME D\'OPTIMISATION DE COMBUSTION de PROMO AVENIR

Présentation de la marque SOC SYSTEME D'OPTIMISATION DE COMBUSTION

Déposée le 29 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO AVENIR et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SOC SYSTEME D'OPTIMISATION DE COMBUSTION »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO AVENIR domicilié(e) 645 RUE MAYOR DE MONTRICHER, Tech'indus bt c,13854 AIX EN PROVENCE - 13854 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO AVENIR domicilié(e) 645 RUE MAYOR DE MONTRICHER,13854 AIX EN PROVENCE - 13854 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMO AVENIR domicilié(e) 645 RUE MAYOR DE MONTRICHER,13854 AIX EN PROVENCE - 13854 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOC SYSTEME D'OPTIMISATION DE COMBUSTION est expirée depuis le 1 mars 2018.

PROMO AVENIR a également déposé les autres marques suivantes : PROMO AVENIR , SAVEX


PROMO AVENIR SARL - 645 RUE MAYOR DE MONTRICHER, Tech'indus bt c,13854 AIX EN PROVENCE - 13854 - France

PROMO AVENIR SARL - 645 RUE MAYOR DE MONTRICHER,13854 AIX EN PROVENCE - 13854 - France - SIREN 4


PROMO AVENIR - 645 RUE MAYOR DE MONTRICHER,13854 AIX EN PROVENCE - 13854 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Inscription le 13 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494797 - Publication au BOPI 2009-02-13

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Inscription le 10 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551189 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis).